Mentions légales

Éditeur du site

Nom du site : www.artssacres.fr
Responsable de la publication : Jacques DE GIAFFERRI
E-mail : jcdegiafferri@free.fr
Statut juridique : Association

Hébergement

Le site www.artssacres.fr est hébergé par ses propres moyens.
Responsable de l’hébergement : Mahel BROSSIER
Adresse de l’hébergeur : mahel@langskip.net

Propriété intellectuelle et licence

Sauf mention contraire, l’ensemble du contenu publié sur www.artssacres.fr (textes, images, vidéos, ressources, etc.) est mis à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution – Pas d’Utilisation Commerciale – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0).

Cela signifie que vous êtes libres de :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats

  • Adapter — remixer, transformer et créer à partir du matériel

À condition de respecter les conditions suivantes :

  • Attribution — créditer l’auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées.

  • Pas d’utilisation commerciale — vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de ce contenu.

  • Partage dans les mêmes conditions — si vous modifiez, transformez ou adaptez ce contenu, vous devez distribuer vos contributions sous la même licence que l’original.

Pour en savoir plus : https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr

Protection des données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : Mahel@langskip.net.

Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers sans votre consentement explicite.

Cookies

Le site www.artssacres.fr peut utiliser des cookies à des fins techniques ou de mesure d’audience. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser tout ou partie des cookies